Gualino
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Comptabilité générale : inclut le projet de règlement approuvé par l'ANC le 03/12/21 relatif à la modernisation des états financiers
Jean-François Serval, Jean-Pascal Tranié
- Gualino
- Mementos Gualino
- 16 Août 2022
- 9782297175586
Une présentation structurée et accessible de l'ensemble des règles de la comptabilité générale qui s'appliquent aux comptes individuels.
La comptabilité générale, technique d'enregistrement de toutes les opérations réalisées par une entreprise, remplit plusieurs missions essentielles dont celle de fournir des informations financières sur le patrimoine et l'activité de l'entreprise. D'où la nécessité d'en comprendre et d'en maîtriser toutes les règles, en conformité avec le PCG qui s'impose à toutes les entreprises. -
Institutions de la Ve République : une vue d'ensemble des institutions de la Ve République
Aline Gonzalez
- Gualino
- En Poche
- 16 Août 2022
- 9782297176644
Pour tout connaître du fonctionnement des institutions de la Ve République Cet ouvrage présente en 16 fiches synthétiques chacune des Institutions de la Ve République : le Président de la République, le gouvernement et le 1er ministre, le parlement (fonctionnement et compétences), le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État, la Cour des comptes, la Haute cour, le CESE, le Défenseur des droits, la HATVP, le CSM...
L'auteur présente également le processus législatif et les droits des citoyens. Une fiche est consacrée aux institutions de l'Union européenne qui interagissent avec les Institutions françaises. -
Droit administratif général : un cours clair, structure et accessible pour l'étudiant
Ramu de Bellescize
- Gualino
- Mementos Gualino
- 30 Août 2022
- 9782297175456
Le droit administratif est le droit de l'administration et de l'activité administrative.
Le droit administratif a pour objet de définir les règles de fonctionnement de l'administration, et celles permettant la soumission de l'administration au droit. C'est un droit indépendant et son contrôle est effectué par un juge spécifique, le juge administratif. Cet ouvrage est une présentation claire, structurée et accessible du droit administratif en 6 parties : le principe de légalité, l'organisation administrative, l'action administrative, les moyens juridiques de l'action administrative, la justice administrative et la responsabilité administrative.
Cette nouvelle édition 2022-2023 intègre les dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. -
Nouv.
Plan comptable général : liste intégrale des comptes ; autorisé aux examens et concours
Collectif
- Gualino
- En Poche
- 24 Janvier 2023
- 9782297217088
La liste intégrale des comptes du Plan comptable général autorisée aux examens et concours Sous forme d'un dépliant maniable, lisible et facile à consulter, le Plan Comptable Général (PCG) donne la liste intégrale des comptes : comptes de bilan (classes 1 à 5), comptes de gestion (classes 6 et 7) et comptes spéciaux (classe 8) ... tous classés par couleur pour un meilleur repérage et une meilleure circulation. Ce plan de comptes, commun aux trois systèmes, les distingue de la façon suivante :
Système de base : comptes imprimés en caractères normaux ;
Système abrégé : comptes imprimés en caractères gras exclusivement ;
Système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.
Il sera utilisé avec profit, y compris le jour des examens, par tous les étudiants qui sont confrontés à une épreuve de comptabilité (enseignement secondaire, enseignement universitaire, enseignement supérieur de gestion, expertise comptable, etc.) mais également par les candidats et les professionnels.
Points forts PCG autorisé aux examens et concours PCG maniable et facile à consulter Comptes classés par couleur pour un meilleur repérage et une meilleure circulation -
L'essentiel de la procédure civile : enrichi du rapport du comité des états généraux de la justice, "rendre justice aux citoyens"
Natalie Fricero
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 11 Octobre 2022
- 9782297176217
Une présentation de la procédure civile à jour des dispositions de la loi pour la confiance dans la justice.
La procédure civile définit d'abord les conditions de la mise en oeuvre du droit d'accès à un tribunal et établit des juges compétents pour statuer. Puis elle organise le déroulement du procès jusqu'à l'obtention d'un jugement, en déterminant les principes fondamentaux d'un procès équitable (respect de la contradiction, délai raisonnable, égalité des armes). Elle détermine ensuite les conditions d'élaboration du jugement, ainsi que les attributs dont il est doté pour que la décision du juge acquière l'autorité de la chose jugée et institue des mécanismes procéduraux permettant de contester la décision (voies de recours). Enfin, la procédure civile réglemente les conditions de l'exécution des jugements (force exécutoire, signification). C'est ce cheminement qui est présenté dans cet ouvrage, composé de 4 parties : les droits au juge ; la compétence ; la procédure ; les voies de recours.
Cette nouvelle édition 2022 intègre les dispositions de la loi pour la confiance dans la justice notamment les décrets d'application dont le dernier du 25 février 2022 favorisant le recours à la médiation judiciaire devant toutes les juridictions. L'auteur illustre ses propos des références jurisprudentielles et doctrinales les plus récentes. -
Nouv.
Droit du travail 2023 : intègre les dispositions de la loi "marché du travail" du 21 décembre 2022
François Duquesne
- Gualino
- Mementos Gualino
- 24 Janvier 2023
- 9782297217330
Les règles et les grands principes du droit du travail applicables en 2023 Le droit du travail régit les rapports qui résultent de l'accomplissement d'une activité sous la subordination d'autrui. Cette 18e édition permet d'en découvrir les évolutions dans le contexte d'une activité législative tournée vers l'objectif de croissance économique : simplification des règles, refondation du dialogue de gestion, développement de la formation, association plus étroite des salariés à la sauvegarde de l'emploi, etc. Elle renferme l'ensemble des textes qui s'inscrivent dans cette orientation enclenchée depuis 2017 (ordonnances pour le renforcement du dialogue social ainsi que des dispositions prises pour leur application).
Le lecteur est ainsi convié à la découverte d'un Droit du travail profondément renouvelé et il pourra prolonger sa réflexion sur des questions de grande actualité à l'aide de rubriques spécialement dédiées à cet usage (« Pour aller plus loin »).
Au final, ce Mémentos Droit du travail permet d'apprendre plus facilement et de mémoriser plus rapidement ! -
Constitution de la Ve République : en 48 pages l'integralité du texte officiel et à jour de la constitution de la Ve République
Collectif
- Gualino
- En Poche
- 16 Août 2022
- 9782297176606
Le texte officiel intégral de la Constitution de la Ve République Pour toujours avoir à portée de main les textes du « bloc de constitutionnalité » :
Constitution du 4 octobre 1958 Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 Charte de l'environnement de 2004 -
Droit des sûretés : cours intégral et synthétique ; tableaux et schémas intègre les décrets du 29 décembre 2021 pris en application de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés
Piette Gael
- Gualino
- Mementos Gualino
- 6 Septembre 2022
- 9782297175692
Une présentation des mécanismes qui visent à garantir l'exécution d'une obligation par le débiteur Le droit des sûretés est la branche du droit qui s'intéresse aux mécanismes ayant pour objet de prémunir le créancier contre l'inexécution de ses obligations par son débiteur. La sûreté est un mécanisme établi en faveur du créancier, et destiné à garantir le paiement de la dette, malgré l'éventuelle insolvabilité du débiteur. Les sûretés sont donc un complément indispensable du crédit et plus largement de tout contrat dont l'exécution est étalée dans le temps : crédit, bail, vente à tempérament, etc. La distinction entre les sûretés personnelles et les sûretés réelles constitue la summa divisio du droit des sûretés. Cette distinction repose sur le droit octroyé au créancier :
. une sûreté personnelle lui reconnaît un droit personnel sur une ou plusieurs autres personnes que le débiteur ;
. une sûreté réelle consiste à accorder au créancier un droit réel, par l'affectation d'un ou plusieurs biens du débiteur en garantie de la dette.
Cette distinction fondamentale entre sûretés personnelles et sûretés réelles commande le plan de l'ouvrage.
Cette nouvelle édition 2022-2023 intègre les dispositions de l'ordonnance de mai 2021 réformant la matière avec notamment les mesures phares comme la signature électronique, la rationalisation du droit du cautionnement, la suppression des régimes spéciaux du gage. -
L'essentiel de l'introduction générale au droit : une nouvelle édition à jour pour la rentrée universitaire de 2022
Sophie Druffin-Bricca
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 30 Août 2022
- 9782297176187
Cet ouvrage permet de mieux comprendre la notion et les fondements du droit. Quelle est la différence entre droit objectif et droits subjectifs, entre droit privé et droit public ?
Le terme « droit » revêt deux significations : d'une part, l'ensemble des règles qui régissent la vie des hommes en société (droit objectif) ; d'autre part, la faculté de faire un acte, d'user ou de disposer d'une chose ou d'exiger quelque chose de quelqu'un (droit subjectif).
Les deux premières définitions justifient la présentation de cette introduction générale au droit en deux parties :
. le droit objectif : présentation de la règle de droit ; la règle de droit et les autres règles d'organisation sociale ; la compréhension de la règle de droit ; la loi ; la jurisprudence ; la coutume ; les autres sources du droit.
. les droits subjectifs : les sources des droits subjectifs ; la classification des droits subjectifs ; les personnes physiques ; les personnes morales ; la preuve des droits ; l'exercice abusif des droits. -
Droit pénal général : les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines
Patrick Kolb, Laurence Leturmy
- Gualino
- Mementos Gualino
- 14 Juin 2022
- 9782297175654
Une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines.
Le droit pénal peut être défini comme « l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'État vis-à-vis des infractions et des délinquants ». Entendu plus strictement, le droit pénal est « l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables ».
Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2022-2023 est à jour des dernières actualités législatives, notamment les dispositions de fond issues du Code de justice pénale des mineurs entrée le 30 septembre 2021.
Les auteurs se sont appuyés pour présenter les grands principes régissant le droit pénal sur de nombreux tableaux et schémas. -
L'essentiel du droit pénal général
Laurence Leturmy, Patrick Kolb
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 6 Septembre 2022
- 9782297176293
Une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines.
Le Droit pénal, qui se définit comme le droit de la répression des infractions ou comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et fixer les peines qui leur sont applicables. Ce droit a fait l'objet de nombreuses réformes ces dernières années avec notamment celle réformant la justice de mars 2019 et plus récemment celle de 2021 pour la confiance dans la justice.
Cet ouvrage 2 se compose de trois parties :
. les grands principes : classification tripartite des infractions, principe de . la légalité criminelle, champ d'application de la loi pénale ;
La responsabilité pénale : nécessité d'une infraction, présence d'un auteur, causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale ;
. les peines : classification des peines, régime de la peine, extinction de la peine.
Cette nouvelle édition 2022 intègre les dispositions de la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale en cas de trouble mental résultant de la consommation de produits psychoactifs. Cette loi contient également plusieurs mesures en matière de sécurité (nouveau délit de violences volontaires contre les policiers, surveillance par drones et caméras embarquées...). -
L'essentiel du droit des obligations
Corinne Renault-Brahinsky
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 23 Août 2022
- 9782297176385
Une présentation du Droit des obligations : notions d'actes juridiques, de faits juridiques.
L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension du droit des obligations est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en quatre parties :
. le contrat : les principes généraux, le consentement, la forme du contrat, le contenu du contrat, la sanction des conditions de fond du contrat, les effets du contrat, la durée du contrat, la cession du contrat, l'inexécution du contrat . la responsabilité civile : dommage, lien de causalité, responsabilité du fait personnel, responsabilité du fait d'autrui, responsabilité du fait des choses, accidents de la circulation, mise en oeuvre de la responsabilité civile . les quasi-contrats : gestion d'affaires, paiement de l'indu et enrichissement injustifié . le régime des obligations : les modalités de l'obligation, les opérations sur obligations, les actions ouvertes au créancier, l'extinction de l'obligation, les restitutions Cette nouvelle édition 2022, conforme au cours de Droit des obligations, est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles notamment le décret du 25 mars 2022, dit "décret Omnibus" relatif aux obligations d'information précontractuelle et contractuelle des consommateurs et au droit de rétractation. -
L'essentiel de la procédure pénale : intègre les dispositions de la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Corinne Renault-Brahinsky
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 23 Août 2022
- 9782297176392
Une présentation de l'ensemble des règles relatives à la constatation des infractions, au rassemblement des preuves, à la recherche et au jugement de leurs auteurs.
L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension de la procédure pénale est présenté dans cet ouvrage de façon claire et structurée en 7 parties :
. les principes généraux de la procédure pénale ;
. les acteurs du procès pénal : organes de police, juridictions répressives ;
. les actions nées de l'infraction : l'action publique, l'action civile ;
. l'enquête de police : les modalités de l'enquête, les contrôles et vérifications d'identité, la garde à vue ;
. l'instruction : cadre de l'instruction, actes de l'instruction, détention provisoire, contrôle judiciaire, mandats, assignation à résidence ;
. le jugement : procédure devant les différentes juridictions, voies de recours, autorité de la chose jugée ;
. la situation du mineur : pendant la phase policière, pendant l'instruction et au moment du jugement.
Cette nouvelle édition 2022 intègre les dispositions de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure. -
L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux
Corinne Renault-Brahinsky
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 30 Août 2022
- 9782297176361
Une présentation du droit des régimes matrimoniaux qui organise les relations pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers.
L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension du droit des régimes matrimoniaux est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée, en deux parties :
. la première partie sur le régime primaire présente les dispositions relatives aux rapports pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers qui sont applicables à l'ensemble des époux : charges du mariage, gestion des biens à caractère professionnel ou non, crise du ménage, logement familial...
. la seconde partie est consacrée au fonctionnement et à la dissolution des principaux régimes matrimoniaux. Le régime légal de communauté d'acquêts s'applique à défaut de régime conventionnel. Il est le plus répandu. Les époux peuvent également opter pour des régimes conventionnels tels que la séparation de biens ou la participation aux acquêts qui sont les plus répandus, outre les variantes du régime légal tel que, par exemple, le régime de communauté universelle. Les époux ont également la possibilité de modifier leur régime matrimonial.
Cette nouvelle édition 2022 intègre les dispositions de la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante qui a créé le statut d'entrepreneur individuel permettant à l'entrepreneur d'avoir deux patrimoines distincts (professionnel et personnel). -
L'essentiel des grands arrêts du droit administratif
Frédéric Colin
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 14 Juin 2022
- 9782297176149
90 fiches d'arrêts analysés et commentés avec propositions de plans de commentaire d'arrêt Cet ouvrage présente 90 fiches d'arrêt, en 12 chapitres thématiques, de droit administratif : le service public ; la police administrative ; la hiérarchie des normes ; les traités internationaux ; l'acte administratif unilatéral ; le contrat administratif ; la justice administrative ; le recours pour excès de pouvoir ; l'étendue du contrôle du juge de l'excès de pouvoir ; la responsabilité fondée sur la faute ; la responsabilité sans faute ; la question prioritaire de constitutionnalité.
Il permet à l'étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu ; les "Pour aller plus loin", permettent à l'étudiant de mettre en perspective ces arrêts.
Cette nouvelle édition a été enrichie de "Propositions de plans de commentaire d'arrêt".
Points forts . Permet d'accéder rapidement aux Faits et à la Portée de l'arrêt commenté . Le "Pour aller plus loin" permet à l'étudiant de mettre l'arrêt dans son contexte et de visualiser l'évolution de la jurisprudence . Le "Proposition de plan" aide l'étudiant à acquérir la méthodologie du commentaire en proposition des plans détaillés -
L'essentiel des techniques de vente : pour maîtriser l'ensemble des étapes de la vente
Didier Roche
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 8 Novembre 2022
- 9782297180610
Pour connaître les techniques de vente et savoir les utiliser dans la pratique Les techniques de vente constituent une thématique incontournable que doivent connaître, comprendre et maîtriser à la fois les étudiants et les professionnels des métiers de la vente et, plus généralement, du secteur commercial. Ce livre développe, de manière complète et accessible, les méthodes pour les mettre en pratique pour atteindre leur but : améliorer la performance du vendeur.
Pour cela, l'auteur aborde le concept de vente, puis celui de la performance du vendeur. Chacune des étapes de la vente est développée de manière systématique ainsi que toutes les techniques fondamentales de négociation. Sont successivement abordés : la préparation du vendeur ; la phase de contact ; l'apport de la programmation neurolinguistique (PNL) ; l'apport de l'analyse transactionnelle (AT) ; la phase de découverte des besoins ; la phase d'argumentation ; la phase de réponse aux objections ; les 12 principales tactiques de vente ; la phase de conclusion ; la prise de congé, l'analyse et le suivi de la vente ; les outils d'aide à la vente et à la gestion de la relation client. -
La comptabilité générale : principes généraux - techniques de comptabilisation des opérations courantes et de fin d'exercice
Francis Grandguillot, Béatrice Grandguillot
- Gualino
- Zoom's
- 16 Août 2022
- 9782297176941
Une présentation des principes généraux et des techniques de comptabilisation des opérations courantes et de fin d'exercice L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des techniques de comptabilisation de toutes les opérations de l'entreprise est présenté sous la forme de synthèses structurées consacrées :
. aux principes généraux de la comptabilité : droit comptable, patrimoine et activité de l'entreprise, PCG, partie double, organisation comptable, système centralisateur ;
. aux opérations courantes : TVA, achats et ventes, éléments accessoires (transports et emballages), prestations de services et les travaux immobiliers, opérations avec l'étranger, opérations d'investissement, trésorerie, opérations de financement, opérations avec les administrations ;
. aux opérations de fin d'exercice : organisation, état de rapprochement, régularisations de stocks, ajustements des comptes de charges et de produits, amortissements, échelonnement des subventions d'investissement, dépréciations des immobilisations, provisions pour risques et charges, provisions réglementées, cessions des immobilisations et des valeurs mobilières de placement, créances et les dettes en monnaie étrangère, exécution des contrats à long terme, détermination du résultat, passage d'un exercice à l'autre, comptabilisation de l'impôt sur les sociétés, établissement des tableaux de synthèse. -
L'essentiel du droit des personnes : intègre la loi visant à réformer l'adoption et celle relative au choix du nom issu de la filiation
Corinne Renault-Brahinsky
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 23 Août 2022
- 9782297176347
Une présentation des connaissances indispensables en Droit des personnes : la personnalité juridique, l'état de la personne et la protection des mineurs et majeurs vulnérables.
Avec la première partie sur la personnalité juridique, il s'agit de déterminer le commencement, la fin de la personnalité (personne physique ou personne morale), les situations hybrides telles que l'absence ou la disparition ainsi que les modalités de protection de la personnalité juridique (corps humain, vie privée, image). La deuxième partie est consacrée à l'état de la personne, c'est-à-dire aux éléments d'identification de la personne tels que le nom, le prénom, le domicile, aux modalités de protection de l'état de la personne et aux actes de l'état civil. Tandis que la troisième partie est consacrée à la protection des mineurs et majeurs vulnérables : condition juridique du mineur, autorité parentale, patrimoine, tutelle du mineur, protection occasionnelle du majeur, sauvegarde de justice, curatelle, tutelle, mandat de protection future...
Cette nouvelle édition 2022 intègre les dernières dispositions législatives, à savoir celles du 7 février 2022 relative à la protection des enfants, du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption, du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation et jurisprudentielles. -
La société civile immobilière (SCI) : mode d'emploi ; avantages et inconvénients d'un tel montage
Anne Taibi-Hovsepian
- Gualino
- Professions Immobilieres
- 13 Décembre 2022
- 9782297178853
Mode d'emploi - Avantages et inconvénients d'un tel montage Chaque année, 70 000 SCI sont créées... Mythique pour certains, la Société civile immobilière fait partie des montages patrimoniaux désormais incontournables et pourtant méconnus.Le succès de la SCI s'explique par ses nombreuses vertus juridiques et fiscales, c'est un véritable instrument de gestion du patrimoine qui est ainsi devenu un outil incontournable de l'ingénierie patrimoniale. Pour autant, la grande liberté, statutaire et fiscale, qui la caractérise peut être également une source d'embûches : il faut alors savoir contourner les pièges d'un instrument qui nécessite souvent le conseil d'un professionnel.
Cet ouvrage développe tout ce qu'il faut savoir sur les règles qui s'appliquent à la Société civile immobilière sous le double aspect juridique et fiscal, illustrées par de nombreux exemples pratiques et conseils.
Points forts L'ouvrage comportera de nombreux exemples pratiques et de nombreux conseils. -
Les institutions de la Ve République : cours intégral et synthétique ; tableaux et schémas
Pauline Türk
- Gualino
- Mementos Gualino
- 23 Août 2022
- 9782297175784
L'ouvrage présente les institutions de la Ve République, ses origines, ses fondements et ses mutations.
Le livre intègre l'étude des règles constitutionnelles écrites (textes) et non écrites issues de la pratique (coutume, conventions, usages), et laisse une large place à la jurisprudence constitutionnelle, devenue une source à part entière du droit constitutionnel de la Ve République.
La démarche pédagogique, fondée sur le recours aux tableaux, schémas, graphiques, encarts, mots-clefs, valorise en particulier l'actualité des problématiques.
Cette nouvelle édition 2022 est un cours clair, structuré et accessible des institutions de la Ve République à jour des dernières actualités constitutionnelles. -
Concours ENM 2023 : catégorie A ; 25 sujets (annales et originaux) corrigés ; pour s'entraîner et se préparer avec efficacité aux épreuves d'admissibilité des concours de l'ENM
Groupe Isp
- Gualino
- Fonction Publique
- 29 Novembre 2022
- 9782297176866
La préparation aux épreuves d'admissibilité du Concours d'accès à l'ENM 2023 Cet ouvrage a pour ambition de préparer le candidat aux épreuves d'admissibilité du concours ENM. Il a été conçu comme un ouvrage d'entraînement, il propose aux lecteurs 3 Annales de concours (2022, 2021 et 2020), chacune comprenant les différentes épreuves (dissertations, cas pratiques, QRC et note de synthèse) dans les matières imposées (Culture générale, Droit civil/procédure civile, Droit pénal/procédure pénale, Droit public). Les auteurs proposent des sujets "originaux" conforment à ce que le candidat peut rencontrer le jour du concours. Cette 6e édition tient compte des programmes des matières mais également du type et de la durée des épreuves.
Véritable outil de préparation fiable (les corrigés sont rédigés par des auteurs tous enseignants et/ou magistrats) et efficace (les corrigés correspondent aux exigences du jury), cet ouvrage permet aux candidats d'acquérir les bons réflexes, de progresser, d'identifier et de comprendre leurs erreurs... bref d'être prêt le jour J Un ouvrage efficace qui se met véritablement au service du candidat. -
L'essentiel du droit des sociétés : une présentation du droit des sociétés à jour des nombreuses mesures applicables aux entreprises depuis le 1er janvier 2022
David Calfoun
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 30 Août 2022
- 9782297176125
Une présentation du droit des sociétés à jour des nombreuses mesures applicables aux entreprises depuis le 1er janvier 2022 Le droit des sociétés peut être considéré comme l'ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur création à leur liquidation... Cette branche du droit s'intéresse par ailleurs aux relations entre les différentes parties prenantes de la société (associés, dirigeants et salariés), ainsi qu'aux relations que la société entretient avec les tiers (commissaires aux comptes...).
La nouvelle édition 2022 s'efforce de faire le point sur toutes les mesures entrées en vigueur depuis le 1er janvier 2022 : poursuite de la baisse de l'impôt sur les sociétés, modification de la tarification des annonces légales, modernisation du statut de conjoint collaborateur, meilleure protection des dirigeants cautions, modification du taux de TVA de certains produits...
Au final cet ouvrage présente via des encadrés, les modifications légales et règlementaires opérées par les lois. Vous trouverez donc ici, les éléments essentiels des réformes. -
L'essentiel des principes fondamentaux de droit constitutionnel
Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 23 Août 2022
- 9782297176484
Essentiels à un juriste, une présentation des concepts clés du droit constitutionnel et de la science politique.
La 1re partie de cet ouvrage est consacrée aux fondements du droit constitutionnel. Y sont abordées les notions d'État, de souveraineté, de Constitution et de séparation des pouvoirs. La présentation claire et structurée de ces notions théoriques permet de les maîtriser d'autant plus aisément qu'elle est accompagnée de nombreuses illustrations pratiques. Ceci permet ensuite d'aborder en 2e partie les réalisations constitutionnelles étrangères, c'est-à-dire la façon dont les États-Unis, le Royaume-Uni et l'Allemagne ont organisé constitutionnellement leur régime politique. Ces notions théoriques sont enfin mises en perspective par une analyse de l'histoire constitutionnelle française en 3e partie permettant ainsi de saisir davantage l'évolution des concepts et notions du droit constitutionnel.
Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. -
Procédure civile : intègre le décret du 25 février 2022 favorisant le recours à la médiation, portant application de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Natalie Fricero
- Gualino
- Mementos Gualino
- 27 Septembre 2022
- 9782297175524
Un point complet sur la procédure civile applicable en 2022 La procédure civile est une matière essentielle, parce qu'elle organise le règlement des conflits d'intérêt privé, soit par le recours à des processus amiables (conciliation, médiation), soit par le biais d'un procès équitable devant un tribunal. Le droit au juge est un droit de l'Homme, dont le contenu évolue en fonction des nouveaux enjeux sociétaux, techniques, économiques et démocratiques, ce qui explique les réformes incessantes dont il fait l'objet.
Cette nouvelle édition 2022 intègre les dispositions de la loi pour la confiance dans la justice notamment les décrets d'application dont le dernier du 25 février 2022 favorisant le recours à la médiation judiciaire devant toutes les juridictions. L'auteur illustre ses propos des références jurisprudentielles et doctrinales les plus récentes.
