Olivier Hermand
-
Les dialogues de la fiscalité ; anno 2010
Edoardo Traversa, Olivier Hermand, Edouard-Jean Navez, Vincent Deckers, Charles-Albert Helleputte
- Larcier
- Crides
- 20 Octobre 2010
- 9782804441579
La Chaire PricewaterhouseCoopers de droit fiscal nait de la volonté de développer un pôle d'excellence en droit fiscal au sein de l'Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l'européanisation et à l'internationalisation du droit fiscal.
Dans la continuité de ses activités de recherche et d'enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d'actualité en lien avec son projet, notamment par l'organisation de conférences et séminaires ouverts au public.
Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s'inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu entre janvier et avril 2010, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les nouveautés fiscales 2010, la T.V.A., les droits et devoirs du contribuable et la double imposition. Ces thèmes d'actualité fiscale sont abordés sous un angle principalement juridique, sans toutefois en négliger les aspects économiques et politiques.
-
Les dialogues de la fiscalité
Vincent Deckers, Charles-Albert Helleputte, Olivier Hermand, Arnaud Lecocq, Delphine Lequeux
- Larcier
- Crides
- 10 Janvier 2012
- 9782804443757
La Chaire PWC de droit fiscal nait de la volonté de développer un pôle d'excellence en droit fiscal au sein de l'Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l'européanisation et à l'internationalisation du droit fiscal.
Dans la continuité de ses activités de recherche et d'enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d'actualité en lien avec son projet, notamment par l'organisation de conférences et séminaires ouverts au public.
Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s'inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu entre janvier et avril 2011, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les mutations que les actuelles crises économiques et politiques sont susceptibles de faire subir à notre système fiscal (séminaire 1) ; les thématiques d'actualité en matière de lutte contre le blanchiment et la fraude fiscale internationale (séminaire 2) ; l'actualité du secteur « non-marchand » (séminaire 3) et enfin les nouveaux enjeux du droit fiscal immobilier (séminaire 4).
-
Le droit belge des fonds de pension : enjeux et perspectives
Alexia Autenne, Olivier Hermand
- Larcier
- Crides
- 26 Janvier 2012
- 9782804448424
Le paysage réglementaire des fonds de pension a radicalement changé depuis quelques années. Dans un contexte international en pleine mutation, le législateur a définitivement sonné le glas du modèle traditionnel de la petite ASbL ad hoc chargée de veiller, en bon père de famille, à la fructification du patrimoine des bénéficiaires. Désormais, les fonds de pension sont projetés dans le marché européen des services financiers. Un mouvement de professionnalisation de la gestion est en cours, dans un contexte de plus en plus compétitif, mais aussi de plus en plus incertain.
L'adaptation au nouvel environnement réglementaire constitue un défi énorme pour les fonds de pension belges. Le présent ouvrage examine cette délicate question en dressant un portrait actualisé, critique et interdisciplinaire du droit en vigueur.
Après un exposé sur le cadre réglementaire européen, l'ouvrage procède à une analyse générale de la réforme du 27 octobre 2006 relative au contrôle des institutions de retraite professionnelle qui constitue la pierre angulaire du droit des fonds de pension. Les enjeux de financement et de gouvernance des fonds de pension sont alors étudiés. Une attention particulière est également portée aux aspects de droit social et de droit fiscal de la réglementation, qui constituent autant d'incitants ou de contraintes par rapport à la mise en place de tels fonds dans les entreprises.
Fruit d'un travail collectif entre divers spécialistes de la matière, cet ouvrage est un des rares à présenter, en langue française, une étude complète du droit applicable aux fonds de pension en Belgique. Par ce biais, les coordinateurs plaident, pour que le droit des fonds de pension trouve ses lettres de noblesse, tant les enjeux sont cruciaux. Il en va, en effet, des conditions matérielles de vie des futurs retraités. Il en va également d'un élément très sensible et encore inaccompli de l'intégration européenne : la possibilité effective, pour un fonds de pension, de centraliser efficacement les plans de pension à travers tout l'espace économique européen.
